Conditions générales de vente
Considérations antérieures:
Ci- dessous vous trouverez le document contractuel en vigueur pour l´adjudication de produits sur la web www.littlewayteam.com, propriété de Littleway Team. Accepter ce document signifie que le client:
- A lu et compris ce qui est ici exposé.
- Que c´est une personne autorisée et capable d´être embauchée.
- Qu´elle assume toutes les obligations exposées ci-dessous.
Les conditions ici présentes auront une période de validité indéfinie et seront applicables à tous les contrats réalisés sur la web www.littlewayteam.com.
Les ici présentes Conditions Générales d´Utilisation et d´Adjudication de la web de Littleway Team, avec les Conditions Particulières qui pourraient être établies, servent à mettre à disposition du client, l´information nécessaire ainsi que régler les relations commerciales entre Littleway Team et le client de la web. La navigation, comme l´inscription, l´utilisation et/ou l´achat de n´importe quel produit sur la web, suppose l´acceptation comme utilisateur, sans aucune réserve, de toutes et de chaque Conditions Générales d´utilisation, ici présente, qui s´occupe de l´achat des biens ainsi comme dans son cas, des Conditions Particulières si elles existaient.
Littleway Team pourra en tout moment et sans avertit, modifier les Conditions Générales d´Utilisation et d´Adjudication, ici présentes, ainsi que les Conditions Particulières, en publiant les changement sur la web, afin qu´elles soient connues par les utilisateurs. Ces modifications ne changeront jamais les biens ni les promotions achetées par les clients avant la modification.
Nous conseillons les utilisateurs de lire avec attention les conditions suivantes.
Antécédents:
www.littlewayteam.com est une page web de commerce électronique, postérieurement Littleway Team, propriété de Littleway Team S.L. Domicile social: C/ Pineta, parcela I E-1, Nave B del Polígono Industrial Valdeconsejo de Cuarte de Huerva et C.I.F. B99410359.
Le client est la personne physique ou juridique qui passe un contrat pour les produits ou les services commercialisés à la Boutique Online de Littleway Team.
Clauses:
I.- Boutique Online de Littleway Team, contrat et cadre territoriel: www.littlewayteam.coms´occupe de la vente à distance de remorques pliantes pour motos ainsi que d´autres accessoires de moto.
Ce contrat a pour objet de diriger la relation contractuelle d´achat et de vente née entre Littleway Team et le client au moment où ce dernier confirme l´achat durant le processus du contrat.
La relation contractuelle d´achat et de vente comprend la vente à domicile d´un produit concret, pour un prix déterminé et exposé publiquement sur la web.
Ces Conditions Générales engagent les deux parts et forment une seule part totale et inséparable dans le contrat d´achat et de vente. L efficace de ce contrat opère au moment de l´inscription de la commande par le client, à travers des mécanismes de contrat qui postérieurement seront précisés, et tout conformément à l´article 1.255 du Code Civil qui contient le principe de l´autonomie de la volonté etaccords entre les parties contractantes.
www.littlewayteam.com opère sur tout le territoire mondial et c´est pour cela que le coût du transport et les livraisons à domicile des produits peuvent varier selon l´adresse des clients.
II.- Information et données: Littleway Team se réserve le droit de modifier les contenues, les produits ou les services commerciaux sur la page web www.littlewayteam.com, ainsi que les offres commerciales présentées en tous moments.
Littleway Team fait tous les efforts dans ses moyens pour offrir l´information contenue sur la site web de façon authentique sans erreurs typographiques. Dans le cas où il y aurait une erreur de ce genre, étrangère en tout moment à la volonté de Littleway Team, nous procèderons à la correction immédiate. S´il existait une erreur typographique dans les prix exposés et si un client avait pris une décision d´achat avec cette erreur, Littleway Team communiquera à son client cette erreur et le client aura le droit à annuler son achat sans frais supplémentaire de sa part.
Les contenus de la page web www.littlewayteam.com pourraient parfois, montrer des informations provisoires sur certains produits. Dans le cas où l´information proposée ne correspondrait pas aux caractéristiques du produit, le Client aura le droit à annuler son achat sans aucun frais supplémentaire de sa part.
III.- Prix: Le prix de chaque produit sera celui qui est stipulé en tout moment sur notre page web, sauf en cas d´erreur évidente. Malgré que nous essayons d´assurer que tous les prix qui apparaissent sur la page sont corrects, il peut y avoir parfois une erreur. Si nous découvrons une erreur sur le prix de certains produits que vous avez commandés, nous vous informerons le plus tôt possible et nous vous donnerons l´occasion de reconfirmer votre commande au prix correct ou bien de l´annuler.
Les prix peuvent changer à nímporte quel moment, mais (sauf pour les prix établis antérieurement) les possibles changements ne toucheront pas les commandes pour lesquelles nous auront envoyé une confirmation de commande et d´envoi antérieure.
Sauf si l´on indique absolument le contraire, les prix ne seront pas compris avec les frais d´envoi, de manipulation, d´emballage, d´assurance des paquets ou pour d´autres services supplémentaires compris avec le produit commandé. Le prix du produit, les impôts applicables et les frais d´envoi apparaîtront ventilés au moment de l´achat pour que l´acheteur puisse savoir exactement à quoi correspond chaque chose. Cependant, lorsqu´on indiquera que les frais d´envoi sont compris avec le produit acheté, une fois la facture ventilée, il n´apparaîtra sur cette dernière que le prix du produit et des impôts appliqués à l´achat.
Les prix applicables à chaque produit seront les prix annoncés sur le site web et appliqué de façon automatique par le processus durant la dernière phase de ce dernier. De toute manière, cela sera toujours communiqué antérieurement aux Clients.
Pour n´importe quelle information sur la commande, l´utilisateur pourra contacter avec le service client de Littleway Team par le courrier électronique commercial@littlewayteam.com ou au numéro de téléphone du Service Client 0805 321 041.
Littleway Team se réserve le droit de modifier ses prix à n´importe quel moment. Les produits seront facturés avec le prix en vigueur au moment de l´achat, sauf erreur typographique évidente.
IV.- Procédé d´achat: Pour réaliser un achat, Le Client doit choisir les produits qu´il désire acheter et les ajouter dans le charriot en appuyant sur le bouton « ajouter dans le charriot » ou « Acheter ». Une fois ajouté dans le charriot, les produits que l´on désire acheter, vous devrez appuyer sur le bouton « Effectuer la commande ».
Pour effectuer la commande vous devrez fournir les données exigées et choisir le système de paiement que vous préférez. Une fois fournie l´information demandée et la commande acceptée par le client, l´achat sera effectué.
Le délai de livraison sera celui qui est indiqué à tout moment selon la disponibilité du produit.
V.- Impôts applicables: Les prix des produits exposés sur la page web de www.littlewayteam.com comprennent l´Impôt sur la Valeur Ajoutée (IVA), qui dans chaque cas, devra être appliquée.
Les achats qui seront livrés sur le territoire de nímporte quel pays membre de l´Union Européenne devront subir la TVA. Les commandes qui devront être livrés sur des territoires qui ne sont pas des membres de l´Union Européenne ainsi que les Iles Canaries, Ceuta ou Melilla seront exonérés de IVA.
VI.- Mode de paiement: En passant la commande, le Client peut choisir librement comment il devra payer ses achats: par virement ou avec le mode de paiement « Stripe ». Dans certains cas et pour éviter des fraudes possibles, Littleway Team se réserve la possibilité de demander une forme de paiement concrète dans le cas où le Client ne confirmerait sérieusement son identité.
Le paiement du prix total et les frais d´envoi des produits achetés sur le web se fera au moment de la commande et Littleway Team enverra un mail de confirmation pour l´achat effectué.
Le Client devra notifier à Littleway Team, par courrier électronique ou par téléphone, les commandes incorrectes ou frauduleuses réalisées avec la carte bancaire, sur le web, le plus rapidement possible, afin que Littleway Team puisse réaliser les démarches nécessaires.
Ainsi, Littleway Team déclare qu´il n´a pas accès aux informations des Clients et qu´il ne stocke pas les informations relatives au moyen de paiement utilisé par le Client, sauf lorsqu´il s´agit des données strictement nécessaires pour gérer les paiements. Ce n´est seulement que l´institution financière qui procède au paiement qui a accès à ces données afin de réaliser les paiements et les encaissements. Une fois terminé le processus des achats, un document électronique est créé afin de formaliser le contrat que l´utilisateur pourra imprimer.
VII- Envoi des produits: Le Client devra se rendre compte que le temps de livraison, la qualité du service d´envoi, le lieu de livraison et le coût seront différents pour chaque transport et que ce dernier est effectué par des opérateurs de transport et non par Littleway Team.
Littleway Team peut envoyer les commandes à ses clients avec différentes entreprises de transport, importantes et prestigieuses nationales et internationales. La date de livraison au domicile du Client dépend de la disponibilité du produit réservé et de la zone d´envoi. Le temps de transport est orientatif.
La personne chargée du transport livrera le produit au rez-de-chaussée (on ne livrera jamais dans les appartements ni dans les étages supérieurs). Mais aussi, le lieu de livraison donné par le Client devra avoir les conditions d´espace suffisantes pour que la livraison se réalise sans problèmes, en attention aux dimensions du produit et du moyen de transport utilisé pour la livraison.
VIII- Droits du Client et politique pour rendre les articles: Littleway Team ne garantie pas à ses clients la disponibilité ni le temps de livraison des produits que l´on offre sur la page web, sauf celle des produits où l´on présente absolument une déterminée garantie ou disponibilité.
Littleway Team garantie à ses clients la possibilité d´annuler leur commande à n´importe quel moment et sans aucun frais si l´annulation est communiquée avant que la commande soit mise à disposition du transporteur pour son envoi.
Le Client disposera d´un délai de quatorze jours à partir de la reception de la commande pour résoudre le contrat et rendre le produit acheté. Le client communiquera à Littleway Team, dans le délai stipulé et par nímporte quel moyen admis en droit, son intention d´exercer le droit de résolution du contrat. La commande rendue devra être remise avec le bon de livraison et dans ce cas avec la facture émise, à Littleway Team.
Le Client pourra rendre n´importe quel article qu´il ait acheté dans la boutique online de www.littlewayteam.com, dans le délai désigné, lorsque les produits n´auront pas été ouverts ni utilisés et conservent leur cachetage ou leur emballage original. Dans ces cas, Littleway Team remboursera l´argent de l´achat en effectuant un versement en un virement bancaire au compte bancaire indiqué par le Client. Les frais produits lorsque le produit est rendu, seront à la charge du Client.
Dans un délai de dix jours à partir de la notification de la renonce, un transport envoyé par Littleway Team ira chercher la commande à l´adresse indiquée. Le Client devra remettre le produit dans la rue, dans un endroit correct pour sa récupération et que cet endroit dispose d´un espace nécessaire pour le récupérer.
Le Client sera responsable de la diminution de la valeur des biens, qui sont le résultat d´une manipulation différente à la manipulation nécessaire pour un bon fontionnement et conservation de ces derniers jusqu´à leur récupération.
Si un produit diférent au produit commandé était remis par erreur de Littleway Team, ce produit sera retiré et le produit correct sera envoyé à notre Client sans aucun frais supplémentaire. Pour n´importe quelle incidence qui ait à voir avec des articles de notre boutique que l´on désire rendre, vous pourrez contacter le département de service client par courrier électronique: COMMERCIAL@LITTLEWAYTEAM.COM ou au téléphone nº- 0805 321 041
IX- Obligation du Client: Le Client de www.littlewayteam.com se compromet à tout moment à faciliter des informations véridiques sur les coordonnées demandées sur les formulaires d´enregistrement de l´utilisateur ou en réalisant la commande, et à les maintenir en tout moment actualisés.
Le Client accepte les conditions générales présentes réunies dans le présent contrat.
X- Sécurité et confidentialité: Littleway Team garantie la sécurité et la confidentialité dans toutes ses transactions. Toutes les opérations seront réalisées à l´aide d´un serveur sûr basé sur le standard SSL qui protège les informations.
Toutes les informations personnelles facilitées par le Client à Littleway Team seront gardées dans un fichier de données de caractère personnel créé et maintenu sous la responsabilité de Littleway Team. Conformément à la disposition dans la loi organique du 15/1999 du 13 décembre, sur la protection des coordonnées de caractère personnel, le Client en tout moment, peut exercer les droits d´accès, rectification, annulation et opposition sur ses coordonnées personnelles en le communiquant par écrit à Littleway Team S.L à l´adresse: C/ Pineta, parcela 1 E- 1, nave B del Polígono Industrial Valdeconsejo de Cuarte de Huerva.
XI.-Disponibilité: Littleway Team ne garantie pas la disponibilité constante et permanente du service de la boutique online de www.littlewayteam.com. Littleway Team reste libre de n´importe quelle responsabilité en cas de dommages-intérêts causés comme conséquence du manque de disponibilité de la boutique online www.littlewayteam.com. Dans ces cas Littleway Team fera ses plus grands efforts pour avertir 24heures à l´avance de l´interruption. Littleway Team ne sera donc pas responsablepour l´interruption, la suspension ou la fin du service de la boutique online.
XII- Législation applicable et juridiction compétente: Les achats réalisés à www.littlewayteam.com sont soumis à la législation espagnole. Durant n´importe quel conflit ou désaccord le privilège (ou loi locale) applicable sera celui des tribunaux de Zaragoza.
XIII- Nullité et inefficacité des clauses: Si n´importe quelle clause existante dans les présentes Conditions Générales étaient déclarées, totalement ou partiellement, nulle ou inefficace, cette nullité ou inefficaceté touchera seulement ces dispositions ou la partie de la même qui sera nulle ou inefficace. Les Conditions Générales actuelles subsisteront dans tout le reste, considérant la disposition générale ou partielle comme non inclue.
