Avertissement légal – conditions génétales d’utilisation
1. Données identificatives
En application avec le devoir d´information qui se trouve dans l´article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet, des Servicios de la Sociedad de la Información y del Comercio Electrónico, ci -dessous se trouvent les données suivantes: Little Way Team, S.L., Calle Pineta, parcela 1E-1, Neve B, Poligono Industrial Valdeconsejo, C.P.: 50410 Cuarte de Huerva (Zaragoza).
2. Utilisateurs
L´accès et /ou l´utilisation des Sites LITTLE WAY attribue la condition d´UTILISATEUR qui accepte, de cet accès et/ou son utilisation, les Conditions Générales d´Utilisation ici présentes. Ces conditions seront comme applications indépendemment des conditions générales de Contrat qui dans ce cas sont d´accomplissement obligatoire.
3. Utilisation du site
Le site Web de LITTLE WAY donne accès à de nombreuses informations, des services, des outils, des programmes ou des données ( ci-dessous, » les contenus ») sur Internet qui appartiennent à LITTLE WAY et où L´UTILISATEUR peut accéder. L´UTILISATEUR assume la responsabilité de l´utilisation du Site.
Cette responsabilité va jusqu´à l´enregistrement qui serait nécessaire pour accéder à certains services ou contenus. Dans cet enregistrement L´UTILISATEUR sera responsable d´apporter des informations véridiques et licites. Comme conséquence de cet Enregistrement, on pourra donner à L´UTILISATEUR un mot de passe duquel il sera responsable, en se compromettant à l´utiliser d´une façon efficace et confidentielle.
4. L’utilisateur
Se compromet à utiliser correctement les contenus et les services (comme par exemple le service du chat, les forums ou les groupes d´informations) que LITTLE WAY propose sur son Site comme énoncés mais non limitatifs que l´on n´utilisera pas pour ne pas (i) commettre des activités illicites, illégales ou contraires à l´honnêteté et à l´ordre public; (ii) diffuser des contenus ou de la propagande de caractère raciste, xénophobe, pornographique illégal, apologie du terrorisme ou des attentats contre les droits humains; (iii) provoquer des dommages dans le système physique et logique de LITTLE WAY, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire et diffuser sur Internet des virus informatiques ou n´importe quels autres systèmes physiques ou logiques susceptibles de provoquer des dommages antérieurement mentionnés; (iv) essayer d´accéder et, dans ce cas, utiliser les comptes des courriers électroniques des autres utilisateurs et modifier ou manipuler les messages.
LITTLE WAY se réserve le droit de retirer tous les commentaires et apportations qui violerait le respect à la dignité des personnes, qui seraient discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, qui porteraient atteinte à la jeunesse ou `á l´enfance, l´ordre ou la sécurité publique ou qui, pour LITTLE WAY ne seraient pas correct pour être publiés. En tout cas, LITTLE WAY ne sera pas responsable des opinions lancées par les utilisateurs dans les forums, chats ou autres. 5- PROTECTION DES DONNÉES: LITTLE WAY respecte les instructions de la Ley Orgánica 15/1999 du 13 décembre des Protección de Datos de Caracter Personal, Le Real Decreto 1720/2007 du 21 décembre où l´on approuve le Règlement du développement de la Ley Orgánica ainsi que d´autres lois en vigueur à chaque moment et veille pour garantir l´utilisation correcte et le traitement correct des données personnelles de l´utilisateur. Pour cela, avec chaque formulaire pour obtenir les données de caractère personnel , dans les services que l´UTILISATEUR pourrait demander à LITTLE WAY, ce dernier fera connaître à L´UTILISATEUR l´existence et l´ acceptation des conditions particulières du traitement de ses données dans chaque cas, en l´informant de la responsabilité du fichier créé, l´adresse du responsable, la possibilité d´exercer ses droits d´accès, rectification, annulation ou opposition, le résultat du traitement et les communications de données à des tiers, dans chaque cas. Ainsi, LITTLE WAY déclare qu´il respecte la Ley 34/2002 du 11 juillet des Servicios de la Sociedad de la Información y el Comercio Electrónico et demandera l´autorisation pour le traitement du courrier électronique avec des buts commerciaux à tout moment.
5. Exclusion des garanties et responsabilités
LITTLE WAY ne sera pas responsable, en aucun cas, des dommages- intérêts de n´importe quelle nature qui pourraient avoir lieu, à titre énonciatif : erreurs ou omissions dans les contenus, manque de disponibilité du portail ou transmission de virus ou de programmes malicieux ou blessants dans leurs contenus, malgré avoir adopté toutes les mesures technologiques nécessaires por les éviter.
6. Modifications
LITTLE WAY se réserve le droit d´effectuer sans avertir antérieurement des modifications qu´il considèrera opportunes sur son Site, en pouvant changer, supprimer ou ajouter les contenus et services proposés sur ce dernier à la manière dont ils ont été présentés et situés sur leur site.
7. Utilisation de cookies
LITTLE WAY pourra utiliser des cookies pour personnaliser et faciliter au maximum la navigation de l´UTILISATEUR sur son Site. Les cookies s´associent uniquement à un UTILISATEUR anonyme et à son ordinateur et ils ne donnent pas de références qui permettraient déduire des données personnelles de l´UTILISATEUR. L´UTILISATEUR pourra configurer son navigateur pour qu´il notifie et pour qu´il refuse l´installation de cookies envoyés par LITTLE WAY, sans que cela porte préjudice à la possibilité de l´UTILISATEUR d´accéder aux contenus.
8. Les liens
Dans le cas où l´on mettrait sur le Site, des liens vers d´autres sites d´Internet, LITTLE WAY n´effectuera aucun contrôle sur ces sites et leur contenu. LITTLE WAY n´assumera jamais la responsabilité des contenus de ces liens qui appartiennent à un site web étranger à LITTLE WAY. Il ne garantira pas, non plus, la disponibilité technique, la qualité, la fiabilité, l´exactitude, l´amplitude, l´authenticité, la validité et la constitutionalité de nímporte quel matériel ou information contenu dans aucun de ces hyperliens ou d´autres sites sur Internet. De même que l´inclusion de ces connections externes n´impliquera aucune sorte d´association, fusion ou participation avec les organismes connectés.
9. Droits d’exclusion
LITTLE WAY se réserve le droit de refuser ou retirer l´accès à son Site et/ou les services offerts sans besoin d´avertissement, sur la requête personnelle ou d´un tiers, à ces utilisateurs qui ne respecteraient pas les Conditions Générales d´Utilisation …
10. Généralités
LITTLE WAY poursuivra le non-accomplissement des conditions ici présentes ainsi que nímporte quelles utilisations incorrectes de son Site en employant toutes les actions civiles et pénales qui puissent exister en Droit.
11. Modifications des présentes conditions et durée
LITTLE WAY pourra modifier à n´importe quel moment les conditions ici déterminées, lorsqu´elles seront correctement publiées comme elles apparaîssent ici. La validité de ces conditions ici nommées ira en fonction de son exposition et seront valables jusqu´à ce qu´elles soient modifiées par d´autres correctement publiées.
12. Législation applicable et juridiction
La relation entre LITTLE WAY et L´UTILISATEUR se régira par les lois espagnoles en vigueur et n´importe quelle controverse sera soumise aux Tribunaux de la ville de Madrid.
13. Propriété intellectuelle et industrielle
Little way Team S.L. est la propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de ses pages webs, ainsi comme des élements contenus dans elles (à titre énonciatif, images, son, audio, vidéo, software ou textes; marques ou logotypes, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection de matériaux utilisés, programmes d´ordinateur nécessaires pour son fontionnement, accès et utilisation, etc …) Tous les droits réservés. Conformément à ce qui est stipulé dans les articles 8 et 32.1, paragraphe deux, de la Ley de Propiedad Intelectual, il est absolument interdit de le reproduire, de le distribuer ainsi qu´effectuer sa communication publique en ajoutant son mode de mise à disposition de son total ou d´une partie des contenus de cette page web, avec des fins commerciales, sur n´importe quel support ou par n´importe quel moyen technique, sans l´autorisation de LITTLE WAY TEAM. L´UTILISATEUR se compromet à respecter les droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle qui appartiennent à LITTLE WAY TEAM. On pourra voir les élements du Site et aussi les imprimer, les copier et les stocker dans le disque dur de l´ordinateur ou dans n´importe quel support physique lorsque ce sera uniquement et exclusivement pour une utilisation personnelle et privée. L´UTILISATEUR devra s´abstenir de supprimer, changer, ou manipuler n´importe quel dispositif de protection ou système de sécurité installé dans les pages de LITTLE WAY TEAM.
